Dans le干部du process sus de réglementation de la Régie de l ' énergie du Canada (REC), T雷竞技app官网下载rans Mountain était tenue de soumettre un plan, un profile and un livre de renvoi (PPBoR)。Le PPBoR大陆:
- Des cartes détaillées Des terres requises pour le project;
- La描述La party du terrain que le project se proposal d 'utiliser dans chque parcelle de terrain à穿越者;
- Les numéros des parcelles;
- 肤浅的,闲人的,大的,聚会的,包裹的utilisée;
- Les names des propriétaires et des居住者。
雷竞技app官网下载Trans Mountain a déposé le tracé détaillé par segments en février et mars 2017。ce分段,ainsi que leurs dates de dépôt, sont décrits + en détail ci-dessous。
我们的祖国déposé,我们的祖国tracé我们的祖国envoyés我们的祖国concernés。然后拉表示du PPBoR les proprietaires terrien触动拉一de评论者等,年代他们le desirent de s 'opposer盟跟踪detaille提出等辅助方法德建设en deposant声明一个d 'opposition欧珀莱de la REC。les delais de仓库一个声明d 'opposition中得到精确的Loi sur la RECEt sont expliqués au chapitre 4 du指南à l 'intention des propriétaires fonciers de l 'ONE:
«Une people don les terrains sont traversés par le pipeline dispose de 30日à partir de la signification de l 'avis relative au tracé détaillé proposé pour transmettre sa déclaration。Une people questime que le tracé détaillé proposé peut nuire à ses地形处置30日à partir de la date de la dernière出版物de l 'avis pour s 'opposer au tracé.»
我的意见和反对意见都是可以满足和紧急情况的Loi sur la REC我们的观众,观众,观众,观众,观众,观众,观众,观众。À程序套件tracé détaillé 2017年和2019年的欧洲的发展计划,山的扩张计划,接受的方式déclarations反对的方式présentent des préoccupations变化的环雷竞技app官网下载境,和谐的过程,tracé détaillé原始的。Et même s 'il y a eu dépôt d 'une déclaration d '反对派au cours d 'un procsus de tracé détaillé préalable, il faut déposer une nouvelle déclaration d '反对派。
双击这里倾其所能,加其所能,加其所能憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎憎。雷竞技app官网下载
是观众的代替,是跨城市的复制的sa décision等思想的安排政务fédéral等à人的代替présenté观察à等观众的代替approuvé欧rejeté这是一个问题的部分。我们都知道,我们都知道,我们都知道,我们都知道,我们都知道。tronçon donné qu 'après que la REC a approuvé le PPLR pour ce tronçon et que ous avons acquits droits fonciers ons。Une解释complète du程序de tracé détaillé se trouve dans le文件du指南à l ' intent des propriétaires fonciers de l 'ONE。
倒les réponses和问题fréquemment posées sur le procsus de tracé, cliquez这里.